Les Editions du Centre national du droit du travail vous propose la version livre de la convention collective Industrie des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes dont le numéro de brochure au Journal Officiel est
LIV-3130: Livre. Il contient le texte officiel de la convention collective et les textes attachés applicables, et reprend les droits et obligations légales par rapport au droit du travail, applicables dans votre entreprise et négociés par les partenaires sociaux dans votre secteur d'activité. Elle aborde généralement les thémes suivants : le salaire, les congés, le temps de travail, la maladie, le licenciement, la retraite, le contrat de travail, etc.
Son sommaire et index alphabétique très pratique permettent de retrouver l'information plus facilement.
- Titre convention
- Industrie des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes
- Réf. journal Officiel
- 3130
- Identifiant idcc Ministère du travail
- 1607
- Source
- Texte du Journal officiel
- Nombre de pages
- 196 pages
- Format livre
- 20,3 x 14,2
- ISBN
- 978-2-8198-0022-4
- Référence Sku
- LIV-3130: Livre
- Editeur
- Centre National du droit du travail
- Editions
- 2025
- Pdf convention collective
- Téléchargement par internet
- Guide convention
- Acess par compte internet
- Code du travail
- Téléchargement par internet
La présente convention est applicable aux établissements dont l'activité professionnelle est classée sous le numéro suivant de la nomenclature des industries :
36.5. Fabrication de jeux et de jouets en toutes matières
Ce groupe comprend notamment :
- la fabrication de jeux et de jouets en toutes matières.
36.5Z. Fabrication de jeux et jouets
Cette classe comprend notamment :
- la fabrication de poupées et de peluches ;
- la fabrication de jouets à monter ;
- la fabrication de circuits auto et de trains électriques ;
- la fabrication de jeux de société et de cartes à jouer ;
- la fabrication de jeux électroniques et de jeux vidéo ;
- la fabrication de modèles réduits, de jeux d'assemblage, etc. ;
- la fabrication de puzzles, etc.
Z 36.50. Jeux et jouets
Z 36.50.1. Poupées et peluches.
Z 36.50.11. Poupées.
Z 36.50.12. Peluches.
Z 36.50.13. Accessoires pour poupées.
Z 36.50.2. Trains électriques et modèles réduits.
Z 36.50.20. Trains électriques et modèles réduits.
Z 36.50.3. Jouets divers pour enfants.
Z 36.50.31. Jouets à roues.
Z 36.50.32. Puzzles.
Z 36.50.33. Autres jouets.
Z 36.50.4. Jeux de sociétés et divertissements.
Z 36.50.41. Jeux de cartes.
Z 36.50.42. Jeux vidéo.
35.4C. Fabrication de bicyclettes
Cette classe comprend notamment :
- la fabrication de bicyclettes (considérées comme produits jouets).
36.4Z. Fabrication d'articles de sport.
Cette classe comprend notamment :
- la fabrication d'articles et de matériel pour les sports et les jeux de plein air ou de salle (considérées comme produits jouets).
36.6E. Autres activités manufacturières nca
Cette classe comprend notamment :
- la fabrication de landaus et de poussettes et autres articles de puériculture ;
- la fabrication d'articles pour fêtes et autres divertissements.
E 36.63.71. Articles pour fêtes et divertissements.
E 36.63.72. Landaus et poussettes et autres articles de puériculture.
